Objets prohibés

Liste des objets/services prohibés, litigieux ou contrefaisants (à la vente et à l’achat)

 

Prohibés

Animaux et parties animales
Armes à feu et explosifs
Biens soumis à embargo
Biens volés ou recelés
Cartes bancaires, chéquier
Cosmétiques d’occasion
Documents officiels délivrés par l’Etat
Drogues et objets associés
Fausses monnaies et faux timbres
Loterie
Objets à caractère pédophile
Marchandises interdites ou réglementées
Médicaments
Produits du corps humain
Réservé aux adultes
Substances dangereuses et illicites
Tabac
Service de prostitution
Service pouvant nuire à autrui

Litigieux

Alcool
Alimentation
Armes, couteaux
Billets d’entrée (spectacles)
Uniformes, décorations, insignes

Droits d’auteur et de marques (potentiellement contrefaisant)

Copies et contrefaçons
Authenticité non garantie par le vendeur
Logiciels
Marques et noms de domaines
Objets de marque et objets contrefaits
Parfums et produits cosmétiques
Supports enregistrables(CD-ROM / DVD-ROM)
Supports téléchargeables
Usage abusif des marques

Remarque

Que vous soyez acheteur ou vendeur, si vous faites l’acquisition ou proposez un objet prohibé, litigieux ou contrefaisant, vous êtes toujours légalement responsable.
Cette liste est souvent mise à jour et intégrée à titre de référence aux Conditions d’utilisation. Ces lignes directrices ne constituent pas un avis légal et ne reflètent pas nécessairement les politiques de FixYourPrice.com. En cas de doute sur la législation en vigueur, adressez-vous aux administrations compétentes, à un avocat ou à un titulaire de droits d’auteur, de marques ou d’autres droits.

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